L'AJ3DP-LSE organise le 16 avril prochain sa quatrième journée d'études sur le thème :
"L'autonomie et le droit".
Cette manifestation, dont vous trouverez ci-après le programme, se tient de 9 heures à 17 heures à l'Université Lyon 3 (15, Quai Claude Bernard; 69007 Lyon), Salle Josserand.
Cette journée est validée au titre de la formation continue des avocats (frais d'inscription sur demande - aj3dplse@gmail.com).
Nous espérons avoir le plaisir de vous accueillir nombreux à cette manifestation.
8h30 – Accueil des participants
9h - Allocution d'ouverture : Guillaume Protiere, Maître de conférences à l'Université Lumière Lyon 2, Président de l'AJ3DP – LSE
Matinée – L’autonomie du droit :
penser le droit et son environnement
Atelier 1 – Introduction : quelle autonomie du droit ?
Présidence de Philippe Billet
Professeur à l’Université Jean Moulin Lyon 3
9h15 Introduction
§ Elise Untermaier – Docteur, Université Jean Moulin Lyon 3
9h45 Droit et économie. Quelle autonomie du droit ?
§ Christophe Roux – Allocataire-moniteur
Université Jean Moulin Lyon 3
10h10 Débats et pause
Atelier 2 – L’autonomie des ordres juridiques :
penser l’agencement des normes
Présidence de Baptiste Bonnet
Professeur à l’Université Jean Monnet Saint-Etienne
10h45 La spécificité de l’ordre juridique européen et communautaire
en droit international conventionnel
§ Irenee-Gildas Mazi – Docteur, Université Jean Moulin Lyon 3
11h10 L’évolution de la conception des rapports de système
L’exemple de la jurisprudence administrative
§ Claire Vocanson - Attachée Temporaire d’Enseignement
et de Recherche, Université Jean Monnet Saint-Etienne
11h35 L’autonomie des sanctions communautaires
§ Juliette Prouteau et Loïc Robert – Allocataires-moniteurs
Université Jean Moulin Lyon 3
12h00 Débats
12h30 Déjeuner
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Après-midi – L’autonomie en droit :
penser le droit et ses notions
Atelier 3 – L’autonomie des branches du droit :
une segmentation utile ?
Présidence de Christine Ferrari-Breeur
Maître de conférences à l’Université Jean Moulin Lyon 3
14h00 L’autonomie du droit administratif : entre ontologie et
pragmatique
§ Luz Mary Castiblanco Castano – A.T.E.R à l'Université de Rouen
14h25 L’autonomie de la responsabilité administrative par rapport à
la responsabilité civile
§ Jérôme Travard – Docteur, Université Jean Moulin Lyon 3
14h50 L’autonomie des notions d’ordre public
§ Maëlle Vanel-Perrier – Attachée Temporaire
d’Enseignement et de Recherche, Université Jean Moulin Lyon 3
15h15 Débats et pause
Atelier 4 – L’autonomie des personnes publiques :
une notion relative
Présidence de Nathalie Merley
Maître de conférences à l’Université Jean Monnet Saint-Etienne
15h45 L’autonomie des établissements publics
L’exemple du droit portuaire
§ Jean-François Kerléo – Attaché Temporaire
d’Enseignement et de Recherche, Université Jean Moulin Lyon 3
16h10 L’autonomie locale
§ Fabien Fortoul - Doctorant, Université Panthéon-Sorbonne
§ Damien Monnier - Doctorant, Université Lumière Lyon 2
16h35 Débats
17h00 Rapport de synthèse
§ Maurice Gaillard - Professeur à l’Université Lumière Lyon 2
17h30 Fin de la journée